Déposée le 16 juin 1993 par JCR et Etablissement secondaire:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Les déposants sont JCR, domicilié(e) SIEGE: 12 rue Jean Jaurès-BP 714 , 85017 LA ROCHE SUR YON cedex - France et Etablissement secondaire:, domicilié(e) 2 bd de Launay BP 7106, 44030 NANTES Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCR - France.
La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCR - SIEGE: 12 rue Jean Jaurès-BP 714 , 85017 LA ROCHE SUR YON cedex - France
Etablissement secondaire: - 2 bd de Launay BP 7106, 44030 NANTES Cedex - France
JCR - France
Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284946 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Machines agricoles. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATLAS"
